Close

Our Privacy Statement & Cookie Policy

All Thomson Reuters websites use cookies to improve your online experience. They were placed on your computer when you launched this website. You can change your cookie settings through your browser.


Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Quoi de neuf pour la version Internet T3 15.12?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T3/TP-646 entièrement opérationnel pour les exercices financiers se terminant de 2003 à 2011. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 15.12 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont toujours accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

1. Homologation du logiciel

    DT Max est homologué pour la production papier sous les numéros d'autorisation suivants :

      Annexes fédérales : CRA-11-501
      Annexes du Québec : RQSF-1103
      Feuillets fédéraux : RC-11-119
      Relevés du Québec : FS1116041

2. Nouvelles fonctionnalités et modifications techniques

    i. Étiquetage des mots-clés pour révision

      Une nouvelle option a été ajoutée au menu du bouton droit de la souris. L’icône ? vous permet d’étiqueter un mot-clé pour révision. Vous pouvez l’étiqueter soit en cliquant du bouton droit et en sélectionnant « Étiqueter le mot-clé "Pour révision" », soit en cliquant sur le signe « ? ». L’icône apparaîtra à la droite du montant étiqueté et figurera également dans les Messages d’erreurs et avertissements de l’éditeur de données.

    ii. Fonction de révision des champs

      La fonction de révision des champs permet d’étiqueter des champs de la déclaration de revenus à l’écran aux fins de révision. Pouvoir réviser la déclaration sans avoir à imprimer économisera temps et papier.

      Cette fonctionnalité a pour objectif de fournir un système qui permet aux utilisateurs de marquer les champs sur une déclaration de revenus au moment de la révision afin de s'assurer de leur exactitude et de leur exhaustivité. Le système se base sur le concept des « étiquettes » attachées aux champs de la déclaration de revenus. Les étiquettes suivantes sont disponibles :

        Pour révision

        Le réviseur voit un problème potentiel et exige que des vérifications soient effectuées afin d'assurer que la donnée saisie dans le champ est correcte.

        Erreur

        Le réviseur a déterminé que la donnée saisie dans le champ est incorrecte.

        Coché OK

        Le réviseur a vérifié la déclaration et croit que l'information saisie dans le champ est correcte.

        Vérification finale

        Le réviseur a vérifié la déclaration et confirmé l'exactitude de l'information saisie dans le champ. Si les fonctions de sécurité de DT Max sont utilisées, seul l'utilisateur qui détient le droit de sécurité de « Vérifier les données et la déclaration de revenus complétée » sera alors en mesure d'appliquer cette étiquette.

      En plus de permettre l'étiquetage d'un champ sur la déclaration de revenus, il vous est possible avec cette fonctionnalité de joindre une courte note au champ (d'un maximum de 400 caractères). Cette fonction peut être utilisée pour fournir des détails, par exemple sur la raison pour laquelle un champ a été étiqueté pour révision ou comme erreur.

      Veuillez consulter la Base de référence de DT Max pour plus de détails concernant La fonction de révision des champs.

    iii. Menus du bouton droit dans la déclaration de revenus

      Suite à l'implantation de la fonction de révision de DT Max, deux différents menus sont disponibles lorsque vous cliquez du bouton droit de votre souris (cliquez à droite) sur les pages de la déclaration de revenus. Un type de menu apparaît chaque fois que vous cliquez à droite sur un champ (menu du champ). L'autre type de menu apparaît chaque fois que vous cliquez sur n'importe quelle partie de la page d'une déclaration de revenus autre qu'un champ (menu de la page). Veuillez consulter la Base de référence de DT Max pour plus de détails concernant les Menus générés par le bouton droit de la souris dans la déclaration de revenus.

3. Rappel

    Étant donné que 2012 est une année bissextile, les fiducies dont l'exercice financier se termine le 31 décembre 2011 ont jusqu’au 30 mars 2012 pour produire leurs déclarations.

4. Avertissement : vérification des reports prospectifs

    Comme toujours, nous vous recommandons de vérifier attentivement vos reports prospectifs avant de traiter les dossiers de vos clients.

5. Formulaires modifiés

    Fédéral :

      – T3 – Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies

      – Annexe 1A - Gains en capital résultant de dons de certaines immobilisations

      – Annexe 2 - Provisions relatives aux dispositions d'immobilisations

      – Annexe 4 - Perte nette cumulative sur placements

      – Annexe 5 - Déduction pour gains en capital d'une fiducie au profit de l'époux ou conjoint de fait dans l'année de décès du bénéficiaire

      – Annexe 8 - Revenus de placements, frais financiers et montant de la majoration des dividendes conservés par la fiducie

      – Annexe 9 - Revenus répartis et attribués aux bénéficiaires

      – Annexe 11 - Impôt fédéral sur le revenu

      – Annexe 12 - Impôt minimum

      – Feuillet et sommaire NR4

      – Feuillet et sommaire T3

      – TX19 - Demande d'un certificat de décharge

      – T3-RCA - Convention de retraite (CR) - Déclaration de l'Impôt de la Partie XI.3

      – T3M - Déclaration de revenus des fiducies pour l'environnement

      – T3MJ - Impôts provinciaux et territoriaux des fiducies pour 2011 - Administrations multiples

      – T184 - Remboursement au titre des gains en capital pour une fiducie de fonds commun de placement - 2011

      – T776 - État des loyers de biens immeubles

      – T1013 - Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant

      – T1139 - Conciliation au 31 décembre 2011 du revenu d'entreprise aux fins de l'impôt

      – T1163 - ÉTAT A - Renseignements pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers

      – T1172 - Impôt supplémentaire sur les paiements de revenu accumulé de REEE

      – T1175 - AGRICULTURE 2011 - Calcul de la déduction pour amortissement (DPA) et des frais d'utilisation de la résidence aux fins de l'entreprise

      – T1273 - État A - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers

      – T2036 - Crédit provincial ou territorial pour impôt étranger

      – T2038 - Calcul du crédit d'impôt à l'investissement (CII)

      – T2042 - État des résultats des activités d'une entreprise agricole

      – T2121 - État des résultats des activités d'une entreprise de pêche

      – T2125 - État des résultats des activités d'une entreprise ou d'une profession libérale

      – T2209 - Crédits fédéraux pour impôt étranger

      – Toutes les annexes pour le calcul de l’impôt des provinces (T3AB, T3MB, T3NB...)

    Québec :

      – TP-646 - Déclaration de revenus des fiducies 2011

      – Annexe A - Gains en capital imposables et gains en capital imposables nets désignés

      – Annexe B - Revenus de placement, majoration des dividendes non désignés et rajustements des frais de placement

      – Annexe C - Sommaire des attributions et des désignations

      – Annexe D - Report rétrospectif d'une perte

      – Annexe E - Impôt sur gains hors portefeuille attribués et montant à désigner comme dividendes déterminés

      – RL-16 (Relevé 16) – Revenus de fiducie

      – TP-668.1 - Gains en capital imposables d’une fiducie qui donnent droit à une déduction

      – TP-729 - Report prospectif des pertes nettes en capital

      – TP-776.47 - Impôt minimum de remplacement d’une fiducie

      – TP-1012.B - Report rétrospectif d'une déduction ou d'un crédit d'impôt

      – TP-1086.R.23.12 - Frais engagés pour réaliser des travaux sur un immeuble

    Formulaires maison :

      – Attributions de revenus au bénéficiaire (QC) (Note: une nouvelle ligne a été ajoutée afin d’attribuer des dons à des organismes religieux.)

      – Annexes des montants reportés

6. Nouveaux mots-clés

    1. Dans le groupe de mots-clés Fiducie , sous GenreFiducie :

      NUMERO-CODE : Numéro de code pour autre fiducie non testamentaire

      Si une fiducie régie par un REER ou un FERR produit une déclaration pour déclarer un impôt à payer à la suite d'un avantage accord‚ en vertu de l'article 207.05 de la Loi, inscrivez le code 301 pour une fiducie régie par un REER ou le code 302 pour une fiducie régie par un FEER.
    2. Dans le groupe de mots-clés Affaires :

      Pertes-Agri-Rest : Précisez si les pertes agricoles restreintes s'appliquent ou non

      Si l'agriculture ne constitue pas la principale source de revenu du contribuable, sélectionnez "Oui" à Pertes-Agri-Rest afin que DT Max sache que les pertes sont assujetties à certaines restrictions. Pour chaque année durant laquelle le contribuable subit une perte agricole, vous devez examiner la situation de ce dernier afin de déterminer si l'agriculture est sa principale source de revenus ou non. Il est important d'effectuer cette vérification, car si une perte agricole est restreinte une année donnée, elle ne le sera pas nécessairement une autre année.

      N. B. ce mot-clé vient remplacer le mot-clé précédent FERM-AMATEUR afin de mieux refléter sa fonctionnalité.

7. Nouvelles options

    1. Pour le mot-clé Autres-Credits , dans le groupe Credits-Impot :

      Crédit d'impôt pour l'équipement d'énergie verte

      Cette option se rapporte au crédit d'impôt pour l'équipement d'énergie verte du Manitoba. Une fiducie peut réclamer ce crédit à la ligne 91 de la déclaration fédérale de revenus des fiducies si, en 2011, elle a installé un système de pompe géothermique ou un dispositif admissible de chauffage solaire.

    2. Pour le mot-clé Depenses.c , dans le groupe Ded-Rev-Total :

      Remboursement d'un traitement ou d'un salaire (QC)

      Utilisez cette option pour saisir à la ligne 70 de la déclaration de revenus des fiducies du Québec le montant d’un salaire ou d’un traitement que le représentant légal du contribuable décédé a remboursé, advenant le cas où le salaire ou traitement a été inclus dans le revenu du contribuable provenant d’un bureau ou d’un emploi pour une année antérieure.

      Remboursement de prestations gouvernementales (QC)

      Utilisez cette option pour saisir à la ligne 70 de la déclaration de revenus des fiducies du Québec le montant de toute prestation gouvernementale que le représentant légal du contribuable décédé a remboursé, advenant le cas où le montant a été inclus dans le revenu du contribuable pour une année antérieure.

    3. Pour le mot-clé Dons :

      Dons à une organisation d'éducation politique du Québec
      Dons aux universités situées à l'étranger
      Dons aux Nations Unies et ses institutions

 

 

 

27 février 2012